Mentions Légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur du site :
Morphaius SAS
- Siège social : 156 avenue Jean Jaurès 47000 AGEN
- Numéro SIRET : 931 286 306 00010
- Numéro RCS : 931 286 306 R.C.S. Agen
- Numéro de TVA : FR37 931 286 306
- Capital social : 2 000€
- Président : Clément FAURE
- Directeur technique et Délégué à la Protection des Données (DPO) : Sylvain FAURE
Directeur de la publication du site :
Clément FAURE
Hébergeur du site choisi pour ses critères écologiques :
Ikoula
2 Cité Paradis 75010 Paris FRANCE
Propriété intellectuelle :
En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au code de la propriété intellectuelle, l’ensemble des contenus du site Internet ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation préalable.
Ils respectent le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur cette plateforme, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites : https://clients.sacem.fr/
Développement et Design de notre site :
